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La Gouvernance de la société

La Mutuelle de Poitiers est une société d’assurance mutuelle régie par le Code des Assurances. Il s’agit donc d’une société civile, sans but lucratif, qui n’a ni capital social, ni actionnaire à rémunérer.

Sa gouvernance mutualiste repose sur une séparation claire entre les fonctions exécutives d’une part, et les missions de contrôle et de surveillance d’autre part. Trois organes distincts en assurent le contrôle, la stratégie et la gestion :

  • L’Assemblée Générale, composée de délégués élus par les Sociétaires,
  • Le Conseil d’Administration, dont les membres sont élus par l’Assemblée Générale,
  • Le Directeur Général nommé par le Conseil d'Administration.

Le Conseil d’Administration et le Directeur Général forment l'organe d'administration, de gestion et de contrôle visé à l’article R 354-1 du Code des assurances.

​​Les principes généraux du système de gouvernance de la Mutuelle de Poitiers Assurances

Depuis l’origine, la Mutuelle de Poitiers Assurances a opté pour le système de gouvernement d’entreprise avec un Conseil d’Administration et un Directeur Général.

  • Le Conseil d’Administration, qui assure les missions de contrôle et de surveillance, est composé d’Administrateurs « indépendants » (sauf leur appartenance au corps des Sociétaires).
  • Conformément à la réglementation (article R322-53-2 du Code des assurances), la direction opérationnelle de l’entreprise est confiée par le Conseil d’Administration à un Directeur Général, personne physique, salariée, statutairement non membre du Conseil.

Le Directeur Général est chargé de la gestion exécutive de l’entreprise et de proposer les stratégies. Il rend compte de sa gestion au Conseil d'Administration qui a également pour missions d’arrêter les stratégies proposées par le Directeur Général et d’assurer le contrôle de l’activité. Le Conseil d'Administration quant à lui rend compte à l’Assemblée Générale, cette dernière ayant notamment pour objet d’approuver les comptes de la Société et de procéder aux modifications statutaires.

Aucune limitation particulière n’est apportée aux pouvoirs du Directeur Général à l’exception de celles résultant des attributions réservées réglementairement et statutairement au Président du Conseil d’Administration, au Conseil d’Administration et aux Assemblées Générales.

Les principes de fonctionnement des organes de gouvernance (attributions, composition, révocabilité…) sont prévus aux Statuts et au Règlement Intérieur du Conseil d’Administration : nos statuts

L’organisation de la gouvernance de la Mutuelle de Poitiers est conforme aux exigences de la Directive Solvabilité 2 entrée en vigueur au 1er janvier 2016 (AMSB, dirigeants effectifs, fonctions clés). La gouvernance de notre société intègre les missions spécifiquement allouées à ces différents acteurs au regard de la gestion des risques.

Organisation et fonctionnement des organes de gouvernance de la Mutuelle de Poitiers Assurances 


1- L'Assemblée Générale

Rôle, attribution et composition

Compte tenu du nombre important de sociétaires, la Mutuelle de Poitiers Assurances a opté pour la mise en place d'un système -dit indirect- de représentation de ses sociétaires aux Assemblées Générales.

Ainsi, l'Assemblée Générale est composée de 60 Délégués titulaires élus par l’universalité des Sociétaires. Ils représentent l’ensemble des Sociétaires, et se réunissent en Assemblée Générale tous les ans au Siège social (Ligugé - 86).

Les délégués sont répartis en cinq groupements de sociétaires en fonction des contrats qu'ils détiennent à la Mutuelle de Poitiers Assurances :

1er Groupement : Risques des Particuliers

2ème Groupement : Risques des Militaires de la Gendarmerie Nationale (y compris employés et retraités)

3ème Groupement : Risques des autres Fonctionnaires (et assimilés)

4ème Groupement : Risques des Agriculteurs

5ème Groupement : Risques des autres Professionnels

Dans chaque groupement, ils sont élus, par correspondance, pour six ans par les Sociétaires, au scrutin plurinominal à un tour et leurs mandats sont renouvelables par tiers tous les deux ans (article 17 des Statuts).

Ils ont pour mission de se prononcer sur les comptes et la gestion de la société, d’élire les administrateurs et ont également la charge de modifier les statuts de la Société pour les adapter aux évolutions économiques, sociales et réglementaires. Ils sont ainsi au cœur du système mutualiste. Leurs fonctions sont gratuites

2- Le Conseil d'Administration

Rôle et attributions

Conformément à l’article 28 des statuts, l’administration de la Société est confiée à un Conseil d’Administration nommé par l’Assemblée Générale et composé de 12 membres (les statuts prévoient cinq membres au moins, dix-huit au plus). Ces membres sont choisis parmi les Sociétaires à jour de leurs cotisations et représentent les cinq groupements des Sociétaires. Ils répondent aux exigences de compétences et d’honorabilité prévues par la réglementation. 

Les Administrateurs sont élus pour 6 ans et renouvelables par tiers tous les deux ans, ils sont rééligibles. Les administrateurs sont révocables à tout moment par l’Assemblée Générale ordinaire. D’autres administrateurs peuvent également être choisis en fonction d’une compétence particulière.

Outre les Administrateurs nommés par l’Assemblée Générale, le Conseil d'Administration comprend un administrateur élu par le personnel salarié dans les conditions prévues par l’article L 322-26-2 du Code des assurances et dont la durée du mandat est de trois ans.

Conformément à l’article 31 des statuts, le Conseil d’Administration détermine les orientations de l’activité de la Société et veille à leur mise en œuvre. Il procède aux contrôles et vérifications qu’il juge opportuns.

Conseil d'administration - Délégués sociétaires - Mutuelle de Poitiers Assurances
Composition du Conseil d'Administration au 30.06.2024

La variété des profils composant le Conseil d’Administration (juridique, financier, économique…) amène une richesse des expériences qui assure une véritable compétence collective du Conseil.

Conformément à la réglementation, la Mutuelle de Poitiers propose à ses administrateurs, lors de leur première année d’exercice, un programme de formation à leurs fonctions et aux responsabilités mutualistes. De plus, les onze séances annuelles de Conseil d’Administration, la variété des thèmes abordés, la richesse des ordres du jour, l’intervention de personnes extérieures et la qualité de l’information délivrée participent à la formation continue de tous les Administrateurs et à la qualité de la compétence collective du Conseil. Un certain nombre de formations complémentaires sont proposées aux administrateurs selon l’actualité réglementaire de l’entreprise. Tous ces éléments permettent aux Administrateurs d’exercer leur contrôle de manière éclairée.

• Président :
- M. Christian AUBIN, Doyen honoraire et Professeur émérite à la Faculté des Sciences Economiques de Poitiers.

• Vice-Présidents :
- M. Bruno MOULONGUET, agriculteur retraité
- M. Hervé des COURTIS, courtier de réassurance retraité

• Administrateurs :
- Mme Donatienne de la GRANDIÈRE, Agricultrice retraitée
- Le Général François KERN, 1er Adjoint de la Mairie de Chantilly, Ancien Directeur Général des services de la Mairie de Chantilly
- Maître Anne de CAMBOURG, Avocat associé au barreau de Poitiers
- M. Médéric de VASSELOT, Directeur de l’innovation des méthodes et process (OFI AM) retraité
- Général (2S) Jean-Michel OLIVIERI, Conseiller pour la Sécurité Générale au Cabinet du Directeur Général de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) retraité
- Mme Elisabeth GUILLAUMOND, Gérante de la Société FABRIX
- Mme Emmanuelle CAMUS-NIKITINE, Directrice juridique de la société internationale SGD retraitée
- M. Pierre-Charles Pradier, Chercheur associé au Centre d’Economie de la Sorbonne, Président du Conseil de surveillance de Fifa Clearing House
- M. François Musereau, Avocat associé au Barreau de Poitiers

• Administrateur élu par le personnel salarié :
- M. Cédric ALLARD, Inspecteur Régleur au sein du service « sinistres corporels » à la Mutuelle de Poitiers

• Honorariat :
Conseil d'Administration :
- Président honoraire, Henri MARCEL, Ingénieur Agronome (INA)
- Président honoraire, Maître Yves MUSEREAU, Avoué Honoraire près la Cour d’Appel de Poitiers
- Président honoraire, Docteur Jacques DROUINEAU, Ancien Radiologue, Ancien Interne, Ancien Chef de clinique, Ancien Chef du pôle d’imagerie du CHU de Poitiers.

Direction Générale :
- Directeur Général honoraire, Maxime-Henri DÉSERT
- Directeur Général honoraire, Olivier DÉSERT

La Charte des Administrateurs

La Charte des Administrateurs de la Mutuelle de Poitiers Assurances formalise leurs devoirs et obligations (cumul des mandats, mission, conflits d’intérêts et devoirs d’information, droit à l’information, responsabilité…). Elle est annexée au Règlement Intérieur du Conseil d’Administration.

Chaque administrateur de la Mutuelle de Poitiers est signataire de cette charte.

 

Les Comités spécialisés du Conseil d'Administration

Ces Comités exercent une mission d’information, d’assistance et d’investigation. Ils sont chargés de préparer les délibérations du Conseil d'Administration et de lui faire des recommandations dans leurs domaines de compétence. Ils agissent sous la responsabilité exclusive et collective des membres du Conseil d'Administration et leurs attributions ainsi que leur composition sont fixées par le Règlement intérieur du Conseil d'Administration dans le respect de la réglementation en vigueur.

Le Comité financier, d’audit, des risques et de suivi des filiales

Ce comité a notamment pour mission :

  • d’assurer le suivi :
    • du processus d’élaboration de l’information financière,
    • de la politique, des procédures et du système de gestion des risques,
    • de l’efficacité du système de contrôle interne,
    • des résultats des travaux d’audit interne et de la mise en œuvre des recommandations / mesures correctrices nécessaires,
    • de l’ORSA avec l’examen du rapport ORSA,
    • de la situation des filiales de la Mutuelle de Poitiers Assurances,
    • du contrôle légal par les Commissaires aux Comptes des comptes annuels et des comptes consolidés,
    • de l’efficacité du système de gouvernance des données,
  • d’examiner le programme d’audit interne (plan d’audit pluriannuel) avant son approbation par le Conseil d’Administration,
  • d’assurer un suivi du système de gestion des risques et de contrôle interne issu de la politique de gestion de risques, du plan d’audit interne par l’examen des différents rapports internes et externes (à destination de l’Autorité de contrôle et du public) avant approbation par le Conseil d’Administration et par l’audition éventuelle des titulaires des fonctions clés.
Le Comité juridique, de gouvernance et de conformité

Ce comité a pour mission d’examiner toute question juridique intéressant l’évolution de la gouvernance d’entreprise. Il peut également être saisi de toute question juridique et/ou de conformité d’importance nécessitant une réflexion approfondie et particulière. Il informe le Conseil d’administration de ses travaux.

Le Comité de sélection et de rémunération

Ce comité veille à ce que soient assurés le renouvellement des Administrateurs et la pérennité de la Direction Générale. Il se prononce également sur la rémunération du Directeur Général (et est informé de la rémunération du ou des Directeurs Généraux Adjoints et des autres membres du Comité de Direction).

 

3- La Direction Générale

Le Directeur Général est nommé par le Conseil d’Administration. Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toutes circonstances au nom de la Société et représente la Société dans ses rapports avec les tiers.
Il exerce ses pouvoirs dans la limite de l’objet social et sous réserve de ceux que la loi attribue expressément au Conseil d’Administration. La Direction Générale de la Société est exercée depuis le 1er janvier 2014 par Stéphane Désert qui met en œuvre la stratégie définie, en concertation, par le Conseil d’Administration et pour laquelle il rend compte chaque mois au Conseil d’Administration.

Conformément aux exigences de l’article L.322-3-2 al1 et de l’article R322-168 du code des assurances, deux directeurs, Anne-Sophie FRAISSINET et Thierry GALLET ont été nommés, à effet du 1er janvier 2016, seconds Dirigeants effectifs aux côtés du Directeur Général, Dirigeant effectif de plein droit.

Le Directeur Général s’appuie sur un Comité de Direction qui l’assiste dans le pilotage de la gestion opérationnelle de la Société et dans la mise en œuvre du plan stratégique de l’entreprise. Chaque Directeur exerce ses pouvoirs de direction, de pilotage et de management au sein de la direction qui lui est confiée par le Directeur Général.

Stéphane DÉSERT

Photo Stéphane DésertDirecteur Général 
Dirigeant effectif de plein droit

 

Voir le parcours de M. Stéphane DÉSERT

Né en 1973, il a commencé sa carrière au sein du groupe AON à Paris. En 2002, il rejoint la Mutuelle de Poitiers Assurances, devient responsable du contrôle interne puis du secrétariat général.

En 2007, il est nommé Directeur Général Adjoint en charge de la direction technique Assurances et du pilotage de la mise en place de Solvabilité II.
Il est aujourd’hui Directeur Général de la Mutuelle de Poitiers Assurances depuis le 1er janvier 2014.

Il occupe les fonctions professionnelles suivantes :

  • Président de ROAM
  • Membre de la Commission exécutive de l'AAM.

Formation :

  • CHEA - Centre des Hautes Études d'Assurance (CNAM).
  • DESS Droit des Assurances (Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne).
  • Institut des Assurances de Paris (Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne).
  • Maîtrise de Droit Privé (Université de Poitiers et Université de Galway - Irlande).


Nicolas GUÉRIN

Directeur Financier et des risques, Directeur Général Adjoint, Second Dirigeant Effectif

> Gestion des placements financiers et du portefeuille d’actifs
> Établissement des comptes et fiscalité
> Pilotage financier, statistiques et contrôle de gestion
> Gestion du parc immobilier et gestion locative
> Pilotage du Data Office

Voir le parcours de M. Nicolas GUÉRIN

Née en 1980, il a débuté sa carrière en 2004 au sein d’une assurtech allemande du secteur de l’e-commerce, basée à Cologne. Nicolas a ensuite travaillé plus de 10 ans en France et à l’international en tant que consultant puis manager dans différentes sociétés de conseil auprès de clients du secteur de la Banque et de l’Assurance. Il a rejoint le Groupe Caisse des Dépôts en 2011 où il occupe différents postes et encadré plusieurs équipes d’experts financiers : d’abord à la Direction des Risques puis à la Direction de l’Investissement et du Développement Local (DIDL) qu’il rejoint en tant que Directeur d’Investissement en 2017 ; à la création de la Banque des Territoires, Nicolas est nommé Responsable du portefeuille de la Direction de l’investissement dont il rejoint le Comité de Direction en 2019.
Il intègre la Mutuelle de Poitiers Assurances en 2024, en tant que Directeur Financier et Comptable.

Formation :

  • Ingénieur de Télécom ParisTech (promo 2003)
  • CDTM, Munich (2003)
  • Finance d’entreprise (ICCF / HEC)
  • Autre : Data Lead / programme de l’INSEAD en stratégies digitales.


Thierry GALLET

Directeur Technique assurance et de l’offre de services
Directeur Général Adjoint
Second Dirigeant Effectif

Photo Thierry Gallet> Offre produits et études techniques
> Services et partenariats
> Production
> Indemnisation
> Expérience client

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Né en 1967, Il est entré à la Mutuelle de Poitiers en 1992, en tant qu’inspecteur commercial.

Le 1er janvier 2010, il devient Fondé de pouvoir en charge des études techniques : 

  • Conseiller technique risques complexes
  • Participation à l’élaboration et à la mise en œuvre du budget annuel
  • Veille à l’amélioration constante des processus (acceptations, surveillance de portefeuille, gestion des sinistres…)

Il est nommé en janvier 2014, Directeur Technique et de l'Offre de Services de la Mutuelle de Poitiers Assurances, en charge des produits, de la tarification, de la production et du suivi des services sinistres.

Nominations :

Dirigeant effectif le 1er septembre 2015
Directeur Général Adjoint le 1er juillet 2017

Formation :

  • DESS Affaires internationales (Université Paris, Dauphine).
  • Maîtrise de Gestion (Université de Poitiers).


Emmanuel BALLIF

Directeur Commercial, Communication et Digital

Photo Emmanuel Ballif> Inspection commerciale et réseaux de distribution
> Développement commercial et plans d’actions
> Formation et administration du réseau
> Communication externe et marketing
> Transformation digitale

Voir le parcours de M. Emmanuel BALLIF

Né en 1972, il a débuté sa carrière en 1998 chez BNP PARIBAS comme Directeur d'Agence dans le sud ouest de la France.
Il rejoint la Caisse d'Epargne de Haute Normandie en 2003 pour s'occuper de l'animation commerciale d'un groupe d'Agences.
En 2007, Il devient Directeur du Développement du Crédit Immobilier de France Centre Ouest avant d'en prendre la Direction générale.

Il intègre la Mutuelle de Poitiers Assurances en 2017 en tant que Directeur Commercial, de la Communication et du Digital.

Formation :

  • Master 2 Université Paris Dauphine Management Global 
  • DEA  Paris 2 Panthéon - ESCP  Stratégie de l'Entreprise
     

Evelyne MOREAU

Directeur Organisation et Audit interne

Photo Evelyne Moreau> Planification des projets et suivi
> Gouvernance et secrétariat du conseil
> Audit interne
> Conseil juridique
> Qualité et recouvrement
> Vie mutualiste et animation institutionnelle

Voir le parcours de Mme Evelyne MOREAU

Evelyne MOREAU, née en 1965, est entrée à la Mutuelle de Poitiers Assurances au sein du service contentieux-recouvrement en 1993. Elle devient ensuite en 1995, Responsable du service qualité-réclamations.

Elle est nommée Secrétaire Général de la Mutuelle de Poitiers Assurances depuis le 1er janvier 2014, et supervise le secrétariat général de l’entreprise (gouvernance, AG…), l’organisation des projets et leur planification, le service juridique ainsi que le service qualité recouvrement.
Elle est en charge de l'Audit Interne depuis le 1er janvier 2016.

Formation :

  • Maîtrise de Droit privé (Université de Pau)
  • MBA CHEA (Centre des Hautes Études d'Assurance) - Université Paris-Dauphine


Lionel MACHADO

Directeur de l’Informatique et des Systèmes d’Information

Photo Lionel Machado
> Architecture informatique
> Développement des applicatifs métiers
> Moyens, Réseaux, Téléphonie
> Digitalisation

Voir le parcours de M. Lionel MACHADO

Lionel débute sa carrière chez CGI (Unilog) en tant qu’expert sur des thématiques de portail, puis rejoint la société ALTI de 2001 à 2003.
Pendant 6 ans, il est collaborateur chez Atos, dans un premier temps il travaille à Paris au sein de l’activité Energie, puis en région Centre où il est directeur technique et innovation.

En 2009, il rejoint Thelem assurances pour prendre en charge la direction des études de la DSI.
Il mènera à bien une transformation des systèmes d’informations de Thelem au travers de grands chantiers sur les thématiques IARD/MRH/Assurance De Personnes et Prévoyances.

Il travaille ensuite en tant que Directeur Technique et Innovation chez Business Services Centre avant de rejoindre en février 2019 la Mutuelle de Poitiers Assurances.

Formation :

  • Diplômé de l’ISTIA d’Angers en 2000.


Mireille DAUBELCOUR

Directeur des Ressources Humaines et Communication interne

> Gestion du personnel et des relations sociales
> Formation
> Communication interne
> Services généraux

Voir le parcours de Mme Mireille DAUBELCOUR

Mireille DAUBELCOUR, née en 1968, elle a commencé son métier en Ressources Humaines en 1990 dans une collectivité territoriale en Seine Maritime en qualité de chargée d’études RH, pour rapidement évoluer 2 ans plus tard comme DRH et Communication à Bordeaux dans le secteur de l’immobilier social. Elle y restera 10 ans après avoir accompagné la transformation juridique de l’entreprise. En 2003, elle rejoint la MNH (Mutuelle Nationale des Hospitaliers) en qualité de Directrice des Ressources Humaines. Elle intègre la Mutuelle de Poitiers Assurance en juin 2022 pour y exercer la responsabilité de DRH et Communication interne.

Formation :

  • DESS de gestion des Ressources Humaines (1990, Université de Bourgogne)


Augustin RÉMY

Directeur de l’Indemnisation et de la RSE

> Indemnisation
> Performances sinistres
> Services et partenariats

Voir le parcours de M. Augustin RÉMY

Né en 1976, il a commencé sa carrière au sein du groupe MACIF en 2002 où il a principalement exercé les fonctions de Directeur de la réassurance non-vie et vie puis de Directeur de l’Indemnisation corporelle.

En avril 2020, il rejoint la Mutuelle de Poitiers Assurances pour prendre en charge la Direction de l’Indemnisation.

Il occupe les fonctions professionnelles suivantes :

  • Vice-président de la Commission Réassurance de la FFA
  • Administrateur de l’AREDOC (Association pour l’étude de la Réparation du Dommage Corporel)
  • Administrateur de l’AGIRA (Association pour la Gestion des Informations sur le Risque en Assurance)

Formation :

  • Executive MBA Majeure Assurance (CNAM-ENASS / Paris).
  • Master de droit des assurances (Université de Poitiers)

Marie DUFLOS

Directeur Juridique, Conformité et Secrétariat Général

> Veille juridique et réglementaire
> Conformité
> Secrétariat Général et Gouvernance

 

Voir le parcours de Mme Marie DUFLOS

Née en 1976, elle a débuté sa carrière comme juriste en 2000 dans une filiale du Groupe La Poste à Paris.

Elle intègre la Mutuelle de Poitiers Assurances en 2003 au sein du service Qualité - Réclamations.
Après avoir travaillé au sein du service sinistres corporels, elle rejoint en 2007 le service Produit - Observatoire de la concurrence de la Mutuelle de Poitiers Assurances.
En 2013, elle est nommée Responsable de la Fonction Conformité et devient Fondée de pouvoir le 1er janvier 2018.

Le 1er janvier 2022, elle est nommée Directeur Juridique et Conformité, Secrétaire Général de la Mutuelle de Poitiers Assurances, en charge du pôle juridique et conformité, du pôle Secrétariat Général et Gouvernance et du pôle Organisation et Secrétariat du Directeur Général.

Nomination :

  • Fonction clé conformité le 5 avril 2013


Formation :

  • DEA droit privé à l'Université de Nantes


Maxime GAUGAIN

Directeur des Risques et de l’Actuariat

> Gestion des risques
> Contrôle interne
> Actuariat
> Solvabilité 2
> Reporting Qualitatif

Voir le parcours de M. Maxime GAUGAIN

Né en 1987, il a débuté sa carrière à la Mutuelle de Poitiers Assurances en 2010 en tant que chargé d’études actuarielles sur la partie Solvabilité 2.

En 2013, il est nommé Responsable de la Fonction Clé Actuarielle pour l’entité Mutuelle de Poitiers Assurances puis Responsable de la Fonction Clé Gestion des Risques en 2015.

Il a ensuite pris la responsabilité du pôle actuariat et est devenu membre de l’Institut des Actuaires en 2019.

En 2022, il est nommé Responsable de la Fonction Clé Gestion de Risques pour l’entité Pronoé Prévoyance et devient Fondée de pouvoir le 1er janvier 2023.

Le 1er février 2025, il est nommé Directeur des Risques et de l’Actuariat en charge du pôle gestion des risques et contrôle interne, du pôle actuariat et du pôle reporting qualitatif.

Nomination :

•    Fonction clé actuarielle pour l’entité Mutuelle de Poitiers Assurances le 5 avril 2013
•    Fonction clé gestion des risques pour l’entité Mutuelle de Poitiers Assurances le 18 décembre 2015
•    Fonction clé gestion des risques pour l’entité Pronoé Prévoyance le 8 octobre 2022

Formation :

•    Master 2 parcours Ingénierie Statistique et Actuariat (UCO Angers)
•    Certificat d’expertise actuarielle
•    Membre de l’Institut des Actuaires